STERNE réalise des évaluations environnementales pour les projets industriels et énergie. Ces études demandées par l’administration sont relatives aux dangers et impacts des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et des projets photovoltaïques.

ICPE et photovoltaïque

  • Evaluation environnementale et/ou autorisation d'exploiter (cerfa 15294)
  • Dossier d'enregistrement (cerfa 15679)
  • Dossier de déclaration (cerfa 15271)
  • Examen au cas par cas (Cerfa 14734)
  • Porter-à-connaissance (cerfa 15272, 15273, 14734)
  • Appréciation du caractère substantielle d'une modification de ICPE
  • Détermination rubrique ICPE
  • Recensement et classement SEVESO
  • Respect des prescriptions d'un arrêté ministériel applicables aux ICPE et dérogations
  • Intégration des évolutions RSDE, 1510, PFAS
  • Déclaration GEREP/GIDAF
  • Déclaration d'antériorité (cerfa 15274)
  • Surveillance environnementale de sites à l'arrêt (incluant l'encadrement de sous-traitants)

IED

  • Détermination rubrique IED
  • Dossier de réexamen et étude des MTD/BREF
  • Rapport de base IED (sous-traité)

Etude de dangers

  • EDD simplifiée
  • EDD pour dossier d'autorisation
  • Analyse préliminaire et quantitatives des risques (APR)
  • Simulation Phast ou Flumilog (BLEVE, feux de nappe, boil-over, nuage toxique, feu entrepôt…)
  • Analyse des risques de potentiels de dangers
  • Construction de nœuds papillons
  • Mesures de Maîtrise des Risques (MMR)
  • Evaluation de la gravité potentielle des scénarii
  • Besoins et volume rétention eaux incendie
  • Calcul D9 et DE9A
  • Etude préalable exigée par un PPRT suivant le R431-16 du code de l'urbanisme
  • Plan d'Organisation Interne (POI)
  • Emissions de substances toxiques lors d'un incendie

Etude d’impact

  • Conformité aux plans et schémas (SDAGE, SRADDET, plan inondation, plan atmosphère...)
  • Etude ou pre-étude d'incidence NATURA 2000 (avec sous-traitance partielle)
  • Consommation de la ressource en eau (étude hydrogéologique en sous-traitance)
  • Consommation d’énergie
  • Consommation d'autres ressources
  • Impact sur les sols et eaux souterraines (diagnostic de sol en sous-traitance)
  • Impact sur l'environnement biologique (étude-faune flore en sous-traitance)
  • Impact des émissions atmosphériques
  • Impact des rejets aqueux, RSDE, PFAS
  • Nuisances liées aux déchets
  • Nuisance bruit, vibration, odeurs (étude sous-traitée)
  • Caractérisation de la dangerosité des déchets
  • Gaz à effet de serres et quota CO2
  • Santé humaine (évaluation des risques sanitaires sous-traitée)
  • Impact sur le cadre de vie (trafics routier et ferroviaire, émissions lumineuses)
  • Impact sur le paysage
  • Impact sur le patrimoine architectural, archéologique et culturel
  • Mesures ERC
  • Calcul des garanties financières

ISO 14001

  • Analyse Environnementale
  • Veille réglementaire (partenariat avec EVERHSE/TENNAXIA)
  • Evaluation de conformité réglementaire

Divers

  • Missions du Conseiller à la Sécurité pour la Transport de Marchandises Dangereuses ou Assurance liée au Transport de Marchandises Dangereuses (CSTMD).
  • Directive RED II (EU) : accompagnement et préparation à l'audit de certification volontaire.